Colloque – propriété intellectuelle et transition écologique

Vendredi 28 novembre 2025 / 9h ~18h
Avignon Université / Amphi AT05

---

Si la transition écologique s’impose comme une évidence autant que comme une urgence, les travaux de recherche en matière de propriété intellectuelle sont rares sur ce sujet. L’objectif de ce colloque est donc de mobiliser des spécialistes de propriété intellectuelle et des professionnels confrontés aux enjeux environnementaux pour une réflexion transversale, à la fois théorique et ancrée dans la pratique.

Droit de l’innovation par excellence, la propriété intellectuelle est un moteur de la transition écologique. Les brevets sur les technologies vertes ou les signes distinctifs écoresponsables constituent notamment des instruments efficaces au soutien du développement durable. Mais, paradoxalement, la propriété intellectuelle peut également constituer un frein à la transition écologique, que ce soit de manière intrinsèque, à travers ses principes directeurs, ou plus extrinsèque, en raison de sa forte intrication avec le numérique. À partir de cet état des lieux et d’exemples concrets dans le domaine des industries culturelles et créatives, l’objectif est de se livrer à une analyse prospective en proposant des pistes de réflexion pour rendre la propriété intellectuelle plus verte. L’adaptation des normes, en particulier des normes contractuelles ou des exceptions aux droits de propriété intellectuelle, devra s’accompagner d’une adaptation des comportements pour parvenir à rendre la propriété intellectuelle plus vertueuse.

---

Programme

Accueil

Propos introductifs, Bérengère Gleize et Agnès Maffre Baugé, Avignon Université, JPEG

PREMIÈRE PARTIE : ÉTAT DES LIEUX

La propriété intellectuelle, moteur de la transition écologique

• Les brevets sur les technologies vertes, Guillaume Henry, Avocat au barreau de Paris, Cabinet Szleper Henry Naumann, Vice-rapporteur général de l’AIPPI
• Les signes distinctifs écoresponsables, Caroline Le Goffic, Professeure à l’Université de Lille, CRDP

La propriété intellectuelle, frein à la transition écologique

• Principes directeurs de la propriété intellectuelle et transition écologique, Agnès Robin, Maître de conférences HDR à l’Université de Montpellier, LICeM
• L’impact écologique du numérique dans la propriété intellectuelle, Amélie Favreau, Professeure, Université Grenoble Alpes, CRJ
• L’impact écologique de la propriété intellectuelle en matière de biodiversité, Fabien Girard, Professeur, Université Grenoble Alpes, CRJ, Institut universitaire de France
• L’impact écologique de la propriété intellectuelle dans les industries culturelles et créatives : 

– Le livre, Stéphanie Le Cam, Maître de conférences à l’Université de Rennes 2, ISSTO, Directrice de la Ligue des auteurs professionnels
– La mode, Anne-Emmanuelle Khan, Professeure à l’Université Lyon 2, Transversales

DEUXIÈME PARTIE : PISTES POUR UNE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE PLUS VERTE

Le verdissement des normes 

• Adapter les contrats ? Jean-Daniel Bouhenic, Avocat au barreau de Paris, Cabinet DDG
• Encadrer l’upcycling ? par Jean-Michel Bruguière, Professeur à l’Université Grenoble Alpes, CRJ
• Développer l’open access ? Alexandre Delmotte, Maître de conférences à l’Université Grenoble Alpes, CRJ
• Renforcer l’interopérabilité ? Franck Macrez, Maître de conférences HDR à l’Université de Strasbourg, CEIPI

Le verdissement des comportements

• Dans les musées, Éric Triquet, Professeur en sciences de l’information et de la communication, Avignon Université, Centre Norbert Elias
• Dans la musique, Léopold Foucault, Centre national de la musique, Chargé de mission Transition écologique et développement durable
• Dans le théâtre, Ève Lombart, Administratrice Générale du Festival d’Avignon, présidente du COFEES (Collectif des festivals écoresponsables et solidaires en région Sud)

Propos conclusifs, Valérie-Laure Benabou, Professeure à l’Université Paris Saclay, DANTE, coprésidente de la commission du CSPLA sur le droit d’auteur et la transition écologique