[Élections 2023 : Étudiants] Renouvellement des représentants étudiants aux conseils centraux (CA, CFVU et CR)

Du 7 novembre à 9h au 8 novembre à 17h, les étudiants inscrits à Avignon Université pour l’année 2023-2024 élisent leurs représentants aux conseils centraux de l’Université pour les deux années à venir, par voie électronique.

Pour chaque conseil, les votes portent obligatoirement sur une liste de candidats étudiants inscrits à Avignon Université.

Pourquoi est-il important de voter ?

D’abord parce que, en démocratie, l’exercice d’un droit, quel qu’il soit, passe par l’accomplissement de certains devoirs : le vote est le premier de ces devoirs.
Vos représentants siègent au même titre que les autres membres élus. Ils sont donc associés et impliqués dans les décisions des conseils qui determinent la politique générale de l’établissement (CA), organisent vos conditions d’études, d’examen et de vie à l’Université (CFVU) et mettent en oeuvre la stratégie en matière de recherche (CR).

Qui vote ?

Tout étudiant régulièrement inscrit à l’université pour l’année 2023-2024 (y compris tout étudiant recruté au titre d’une activité de tutorat ou de service de bibliothèque) est électeur ainsi que les personnes bénéficiant de la formation continue régulièrement inscrits en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours et les auditeurs libres sous conditions¹.
Pour la Commission de la Recherche, ne votent que les étudiants inscrits en doctorat.

Quels sont les sièges à pourvoir ?

DU 7 au 8 novembre 2023, devront être élus :

• 4 représentants au Conseil d’Administration (28 membres),
• 12 représentants à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (32 membres),
• 4 représentants des doctorants à la Commission de la Recherche (32 membres).

Qui sont les candidats ?

Pour chaque conseil, les votes portent obligatoirement sur une liste de candidats étudiants inscrits à l’université.
Vous ne voterez donc pas pour un seul candidat mais pour une liste de candidatures, de manière à ce que tout siège vacant soit remplacé par un suivant de liste.
Les listes des candidats peuvent être définies localement ou nationalement (les étudiants candidats sont alors affiliés à des syndicats étudiants nationaux).

Comment voter ?

Vous disposez d’une voix dans chacun des conseils. Avant le vote, assurez-vous que votre nom figure bien sur la liste des électeurs.
Au moins 15 jours avant le premier jour de scrutin, vous recevrez votre notice de vote, celui-ci se déroulant par voie électronique.

Quand voter ?

Les élections auront lieu du 7 novembre 2023 à 8h au 8 novembre 2023 à 17h.

Et après ?

Après les élections, vous pourrez saisir vos représentants élus afin de leur faire connaître vos préoccupations. La liste de ces représentants figure en permanence sur le site Internet de l’Université.
Vous pourrez également vous procurer leurs coordonnées à la Direction Générale des Services de l’Université (zone Présidence).

>>> Découvrez les différents arrêtés ainsi que les listes électorales (Accès réservé ENT)
>>> (A venir) Découvrez les professions de foi des listes candidates au CA, à la CFVU et à la CR du CAC (Accès réservé ENT)

¹ Les auditeurs libres régulièrement inscrits qui suivent les mêmes formations que les étudiants peuvent également être électeurs sous réserve d’en faire la demande auprès du Service des Affaires générales et institutionnelles (formulaire disponible sur la plateforme e-Doc : Elections conseils centraux / Elections étudiantes) au plus tard le 31 octobre 2023 à 12h.

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L’organisation des élections nécessite le traitement des données à caractère personnel des électeurs par l’université et par le prestataire qu’elle a choisi. Ce traitement vise à permettre la constitution du fichier électoral et à chaque électeur d’exercer son droit de vote.
La base légale de ce traitement est l’obligation imposée par la loi d’organiser ces élections (article 6.1 du règlement général sur la protection des données (RGPD)).

Les seuls destinataires des données sont les services en charge de la mise en œuvre des élections et les sous-traitants en charge du dispositif de vote électronique. Les données sont conservées jusqu’à épuisement des voies de recours légales et des délais d’archivage réglementaires.

Le délégué à la protection des données de l’établissement s’est assuré que les règles du RGPD étaient respectées et un expert s’en assure sur le plan technique, en accompagnant l’établissement jusqu’à l’épuisement des voies de recours légal.

Les sources des données sont les suivantes :

Pour les personnels et les étudiants, les données sont issues des systèmes d’information des ressources humaines et de la scolarité, ou directement de l’électeur qui demande son inscription sur les listes électorales ou la rectification de ses informations personnelles sur celles-ci.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, demander leur rectification ou leur effacement. Vous disposez également d’un droit à la limitation du traitement de vos données.
Pour exercer ces droits, chaque électeur peut contacter le délégué à la protection des données de l’université par voie électronique à dpo@univ-avignon.fr ou par courrier postal à :

Délégué à la Protection des Données
Case 7
74, rue Louis Pasteur
84029 Avignon

Si un électeur estime, après avoir contacté l’université, que ses droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, il peut adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par voie postale.