[Séminaire du laboratoire JPEG] 12/01/24 – Le droit du numérique, pour une approche par les risques par Arnaud Latil

Le Laboratoire des sciences Juridiques, Politique, Économiques et de Gestion est heureux d’accueillir dans le cadre des « Matins du ·JPEG » 2024 :

Arnaud LATIL, Maître de conférences HDR en droit privé, Sorbonne Université, Chercheur au CERDI (Paris-Saclay) et au SCAI (Sorbonne Université)

pour une séance de séminaire intitulée :

Le droit du numérique, pour une approche par les risques

Le droit du numérique est une matière en pleine construction. Dans son récent ouvrage (Le droit du numérique, Une approche par les risques, Dalloz, 2023), Arnaud Latil propose d’éclairer son histoire, ses évolutions et ses nombreuses ramifications, en droit civil, en droit de la consommation, en droit pénal, mais aussi en droit administratif et en matière de libertés fondamentales.
Il envisage les activités numériques comme la mise en œuvre de techniques, au même titre que les techniques industrielles ou scientifiques. Cette « approche par les risques » est aujourd’hui au centre des politiques publiques européennes et internationales. Elle s’applique au droit des marchés financiers, au droit alimentaire ou encore au droit de la cybersécurité. Arnaud Latil explore ses trois dimensions : l’approche par les risques est libérale, préventive et résiliente.
Le droit des risques trouve ses racines dans la philosophie et la sociologie des techniques. Il vise la protection de la santé, de la sécurité et des droits fondamentaux en mobilisant des notions complexes, comme la confiance, la neutralité, la souveraineté, l’innovation ou encore la résilience. Le droit des risques reste cependant encore mal connu. Il est pourtant à l’origine de mutations majeures de nos systèmes juridiques.

La discussion sera animée par Agnès Maffre Baugé, MCF de Droit privé (•JPEG-AU)

La séance aura lieu le vendredi 12 janvier 2024 à 10h00 en salle 2E04