Inscriptions

Durée de la thèse

La durée de la thèse est de 3 ans pour les doctorants à temps complet, avec possibilité exceptionnelle de dérogation pour une réinscription en 4e année; de 6 ans pour les doctorants à temps partiel (activité liée à de l’enseignement ou autre). Des prolongations annuelles peuvent cependant être accordées à partir de la 7e année.

1e inscription & niveau requis

L’inscription en ligne est obligatoire et doit se faire entre le 20 juin et la dernière semaine de novembre sur le site dédié.

La demande d'autorisation d'inscription doit être remplie en ligne, imprimée, signée par le directeur de thèse et le directeur de laboratoire, avant d’être transmise à la gestionnaire des Ecoles Doctorales.

Cette fiche doit être retournée avec les documents suivants téléchargeables en ligne :
  • la charte des thèses
  • le formulaire STEP (inscription au fichier central des thèses)
  • la fiche de direction et de financement (uniquement pour les doctorants rattachés à l'ED A2S)
  • la convention de formation.
Il s’agit d’une nouvelle disposition (arrêté du 25/05/2016) qui fera l’objet d’un formulaire-type, prochainement mis en ligne et à compléter par tous les doctorants à partir de la rentrée universitaire de 2017. Ce document se substituera à la fiche de direction et de financement de l’ED A2S.

La convention de formation (signée par le directeur de thèse et par le doctorant) précise les points suivants :
  • Droits et devoirs du directeur de thèse et du doctorant
  • Sujet du doctorat et spécialité du diplôme
  • Conditions de financement du doctorant
  • Doctorat à temps complet ou à temps partiel (dans ce cas, statut professionnel à préciser)
  • Calendrier du projet de recherche
  • Modalités d’encadrement (directeur, codirecteur, co-encadrant)
  • Conditions matérielles de réalisation du projet et, le cas échéant, conditions de sécurité spécifiques
  • Modalités d’intégration dans le laboratoire
  • Projet professionnel du doctorant
  • Parcours individuel de formation en lien avec ce projet personnel
  • Objectifs de valorisation des travaux de recherche
La convention de formation peut être modifiée lors des réinscriptions par accord signé entre les parties.
 
Dans les 2 semaines qui suivent le dépôt de la demande d'autorisation d'inscription, le Service des Etudes et de la Scolarité contacte l’étudiant afin de finaliser l’inscription (paiement des droits d'inscription).

L'autorisation d'inscription en thèse est prononcée par le chef de l'établissement de rattachement du laboratoire d'accueil, sur proposition du directeur de l'ED.

Le candidat doit être titulaire d'un diplôme de Master ou d'un autre diplôme conférant le grade de master.

Cas particuliers:
1) Par dérogation et sur proposition du bureau des ED/CED, le chef d'établissement peut inscrire des étudiants ayant effectué à l'étranger des études d'un niveau équivalent et ne possédant pas de Master.

Le dossier à constituer pour une demande de dérogation comprend les éléments suivants :
  • la demande d'autorisation d'inscription en doctorat
  • une demande officielle du candidat précisant le sujet, le laboratoire d'accueil ainsi que les conditions de financement
  • un courrier de la part du directeur de thèse appuyant la demande
  • un curriculum vitae détaillé du candidat (incluant, le cas échéant, un relevé de notes et une liste de publications)
  • la copie des diplômes (traduits en français, si nécessaire)

La demande de dispense est étudiée au cours d’une commission du bureau du CED/ED qui se réunit 3 fois (de septembre à novembre) afin de statuer sur les demandes.

2) Par dérogation et sur proposition de l’ED, le chef d’établissement peut inscrire en doctorat des personnes bénéficiant de la validation des acquis de l’expérience (VAE) (toute personne qui a exercé pendant au moins un an une activité professionnelle de recherche, salariée, non salariée ou bénévole).

Le candidat à la VAE présente auprès du service des études et de la scolarité un dossier comprenant les documents rendant compte de son expérience, de ses travaux et de ses activités de recherche ainsi que, le cas échéant, les attestations correspondant aux formations suivies et aux diplômes obtenus antérieurement.

Le jury de VAE comprend une majorité d'enseignants-chercheurs ainsi que des personnes ayant une activité autre que l'enseignement et compétentes pour apprécier la nature des acquis, notamment professionnels, dont la validation est sollicitée.

Les dispositions de l’obtention du diplôme de doctorat par la validation des acquis de l’expérience sont définies à l'article L. 6411-1 du code du travail et aux articles L. 613-3, R613-35 et R613-36 du code de l’éducation.

Réinscription en 2e et 3e années

Lors d'une inscription pour une 2e et une 3e année de thèse, seule la fiche de demande d'autorisation d'inscription doit être complétée et retournée.
 

Réinscription par dérogation

Pour les doctorants à temps plein : à partir de la 4e année
Pour les doctorants à temps partiel : à partir de la 7e année

Un délai supplémentaire peut être accordé à titre dérogatoire par le chef d'établissement sur proposition du directeur de l'ED après avis du bureau des ED/CED.

Procédure et pièces à fournir par le doctorant :
  • un courrier du doctorant adressé au Président de l'Université d'Avignon sollicitant une nouvelle inscription et expliquant les raisons qui l'amènent à demander une dérogation
  • la demande d'autorisation d'inscription signée par le directeur de thèse et le directeur de laboratoire
  • la fiche du comité de suivi de thèse réuni en 3e année pour les doctorants à temps plein et en 6e année pour les doctorants à temps partiel
  • un courrier de la part du directeur de thèse appuyant sa demande
  • un état d'avancement des travaux
Pour cette autorisation, le comité est particulièrement vigilant à l'état d'avancement des travaux et fondera sa décision sur l’avis émis par le comité de thèse de 3e année ou de 6e année.

NB : cette dérogation peut être accordée aux doctorants ayant en particulier un mandat électif dans les conseils d'université et de composantes, exerçant une activité salariée (hors thèse financée et pour les doctorants à temps partiel) sur production d'une attestation de leur employeur, ayant eu des arrêts-maladie (sur justificatifs) et aux doctorantes ayant eu un enfant pendant la période de préparation de la thèse.
 

Césure

Une période de césure d’un an maximum (insécable) peut être accordée pendant les trois premières années de thèse sur demande motivée du doctorant (accord par décision du chef d'établissement où est inscrit le doctorant, après accord de l'employeur, le cas échéant, et avis du directeur de thèse et du directeur de l'Ecole Doctorale). Durant cette période, non comptabilisée dans la durée de thèse, le doctorant suspend temporairement sa formation et son travail de recherche, mais peut demeurer inscrit, s'il le souhaite, au sein de son établissement.
 

Cotutelles

Le doctorant souhaitant poursuivre sa thèse en cotutelle avec une université étrangère, doit, en parallèle de l'inscription, déposer à l'ED une demande d'autorisation d'inscription en cotutelle. Cette demande peut éventuellement intervenir plus tard, lors de la première année de la thèse ou exceptionnellement au début de la seconde.

Apres une soutenance unique, le doctorat se verra attribuer un double diplôme remis par les deux universités partenaires.

La fiche de demande d'autorisation d'inscription en cotutelle de thèse doit être retournée à l'ED signée par toutes les parties.

Après ratification de la demande par l'ensemble des signataires, une convention de cotutelle (précisant le calendrier des séjours entre les 2 établissements, les modalités de soutenance…) sera mise en place par l'ED.
 

Directions, codirections et co-encadrements de thèse

L’arrêté du 25 mai 2016 implique qu’une direction de thèse peut être assurée par un enseignant-chercheur ou chercheur non HDR à condition que la proposition soit validée par le Conseil de l’Ecole Doctorale puis par la Commission de la Recherche.

Ce dispositif ne dispense pas d’HDR les chercheurs exerçant leur recherche dans le milieu académique, mais il ouvre la possibilité de direction de thèse aux chercheurs étrangers ou ayant exercé une activité de recherche dans un contexte industriel – à condition que la qualification du directeur de thèse soit indiscutable.

L’Université d'Avignon a fixé les règles du co-encadrement de thèse qui complètent le statut de directeur modifié par le décret de mai 2016.

Un co-encadrant de thèse contribue à l’encadrement de la thèse sans en porter la responsabilité scientifique, qui relève exclusivement du directeur et du codirecteur.

Les co-encadrants de thèse sont choisis par le directeur de thèse en accord avec le doctorant. Les co-encadrants peuvent ne pas être habilités à diriger les recherches (HDR). Une équipe d’encadrement peut être constituée au plus de 3 personnes (codirecteurs et/ou co-encadrants compris). La part de co-encadrement par thèse est limitée à 50% (l’autre moitié devant être assumée par le directeur et le codirecteur) ; le taux cumulé de co-encadrement de thèse ne peut pas dépasser 100%.

L’engagement dans une équipe d’encadrement doit être inscrit dans la fiche d’inscription en thèse. Cette fiche est signée par les codirecteurs et co-encadrants de thèse, le directeur du laboratoire, le directeur de l’ED, le doctorant. Elle fixe, pour l’année d’inscription, la répartition des taux d’encadrement de la thèse entre chacun des membres de l’équipe d’encadrement.